Mentions légales

[Raison sociale à compléter] — SAS au capital de [Capital social]

Siège social : [Adresse du siège social]

[Ville] RCS [n°] — SIRET [SIRET]

TVA intracommunautaire : [TVA intracommunautaire]

Contact : contact@scola.app

[Directeur / directrice de la publication]

Amazon Web Services (AWS)

Données hébergées en France — région Paris.

Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg

Prestataires utilisés dans le cadre du service (liste non exhaustive) :

• Amazon Web Services (AWS) — hébergement en France (région Paris).
• Mistral AI — intelligence artificielle française (assistant, aide documentaire).
• Microsoft— dépôt des dossiers sensibles dans les espaces Microsoft 365 de l'établissement ; démarche Microsoft Partner en cours pour proposer des licences intégrées à l'offre.
• Clerk — authentification et gestion des comptes.

L'ensemble du site Scola(textes, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation sans autorisation est interdite.

Scola est une plateforme de traitement et d'orchestration des workflows, pas un coffre-fort généraliste. L'établissement conserve la responsabilité sur ses données sensibles.

Plateforme de traitement : Scola fait circuler, valider et tracer les démarches. Pour les dossiers élèves et contenus sensibles, des workflows orientent le dépôt vers les environnements Microsoft 365 de l'établissement. Scola intervient comme outil de traitement ; l'établissement reste responsable de traitement sur ses référentiels.

Microsoft Partner : Scola s'inscrit dans une démarche Microsoft Partner. L'objectif est d'intégrer à l'abonnement les licences nécessaires pour les référents administratif et comptabilité. Les autres profils feront l'objet d'une offre adaptée (notamment des licences A1 enseignants lorsque disponibles). Ces éléments sont en cours de finalisation contractuelle.

Responsable de traitement :l'établissement reste responsable des données sensibles dans ses environnements Microsoft. Scolaintervient comme outil de traitement et d'orchestration des workflows.

Localisation : France — région Paris(AWS). Dépôts sensibles selon workflow vers les systèmes de l'établissement.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et de portabilité conformément au RGPD. Pour exercer vos droits, contactez le délégué à la protection des données : dpo@scola.app.

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Scolas'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions ou inexactitudes.